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Catégorie : Modèles de Clauses pour contrat

Modèle de clause pour contrat Français et Anglais

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Retour à Droit des Contrats et Modèles

Nos modèles de clauses en français et en anglais à adapter

Préambule

Article 1 – Interprétation

Article 2 – Objet du contrat

Article 3 – Durée du contrat

Article 4 – Rendez-vous

Article 5 – Hiérarchie des documents

Article 6 – Rémunération / Prix

Article 7 – Conditions de paiement

Article 8 – Modalités d’exécution des Services / Modalités de Livraison

Article 9 – Responsabilités

Article 10 – Assurances

Article 11 – Résiliation anticipée

Article 12 – Loi applicable

Article 13 – Juridiction

Article 14 – Intégralité

Article 15 – Confidentialité

Article 16 – Cession – Intuitu personae

Article 17 – Sous-traitance

Article 18 – Force majeure

Article 19 – Indépendance

Article 20 – Non-renonciation

Article 21 – Nullité partielle

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Auteur AdministrateurPublié le 25 octobre 201625 août 2017Catégories Modèles de Clauses pour contrat
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